Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grilly (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Grilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Grilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Grilly

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Grilly. 1977-2017

Cote : 1102 Presse 1-4

Période : 1977 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
D - G

Cote : 5 V 25

Période : 1811 - 1906

Fonds : Fabriques
Grilly (Ain). Eglise.

Cote : E/81/01/14-106

Période : 1981 - 1981

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Grilly ; Château (ancien)

Cote : D/1996/25/5-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Ligne de Longeray à Divonne.

Cote : 3 U 3642

Période : 1894 - 1894

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Grilly 1640 - 1645

Cote : FRAD001_EC LOT42560

Période : 1640 - 1645

Fonds : Etat Civil de la commune de Grilly
Grilly 1640 - 1651

Cote : FRAD001_EC LOT42561

Période : 1640 - 1651

Fonds : Etat Civil de la commune de Grilly
Grilly 1641 - 1641

Cote : FRAD001_EC LOT42562

Période : 1641 - 1641

Fonds : Etat Civil de la commune de Grilly
Grilly 1641 - 1644

Cote : FRAD001_EC LOT42563

Période : 1641 - 1644

Fonds : Etat Civil de la commune de Grilly

Grilly (Ain, France)

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