Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Oule, Rivière de (Bruis, Hautes-Alpes, France)

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Ponts sur le torrent d'Abrard et sur le torrent de l'Oule : construction.

Cote : E DEPOT 45 O 3

Période : 1851 - 1881

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Association syndicale des digues sur le torrent de l'Oule : constitution, élection, travaux.

Cote : E DEPOT 45 O 14

Période : 1840 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Scieries. - Construction sur le torrent de l'Oule : procès-verbal de récolement.

Cote : E DEPOT 45 O 12

Période : 1883 - 1883

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Incendies. - Ramonage et vérification des cheminées : autorisation donnée au ramoneur (1819) ; secours : délivrance de mandats ; contributio...

Cote : E DEPOT 45 I 6

Période : 1797 - 1904

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Périmètre de restauration d'Oule

Cote : 1642 W 28

Période : 1909 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Périmètre de restauration de l'Oule

Cote : 1642 W 28

Période : 1909 - 1959

Fonds : Bordereau de versement du Service de Restauration des Terrains en Montagne des Hautes-Alpes
Association syndicale des digues de l'Oule. - Constitution : arrêté préfectoral, rapport (1870-1871). Élections : procès-verbaux (1871-1904)...

Cote : E DEPOT 107 O 39

Période : 1870 - 1946

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Associations syndicales des digues et canaux d'arrosage de l'Oule et d'Usage : élections, subvention, états des syndics, mémoire des travaux...

Cote : E DEPOT 107 O 40

Période : 1870 - 1881

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Digue sur le torrent de l'Oule. - Projet de construction.

Cote : E DEPOT 107 DD 1

Période : 1777 - 1777

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Pont sur le torrent de l'Oule. - Construction, reconstruction : montant des dépenses, subvention, programme, correspondance.

Cote : E DEPOT 107 O 5

Période : 1856 - 1981

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie

L'Oule, Rivière de (Bruis, Hautes-Alpes, France)

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