Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baumette, île de la (île du Rhône)

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Procédures d'André-Joseph-Hippolyte de Gramont contre Jean et Pierre Millet, habitants d'Orange, François et Joseph Bernard, habitants de Pi...

Cote : 2 E 9/677

Période : 1806 - 1810

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures en 1722-1725 relatives à la possession et l'exploitation des créments de l'île dite "du Bassin", petit brouteau ou îlon dit "Rouc...

Cote : 2 E 9/698

Période : 1623 - 1725

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures relatives à la possession des créments de l'île dite "du Bassin", de Just-Joseph-François d'Ancézune contre Louis de Pelegrin, Fr...

Cote : 2 E 9/699

Période : 1723 - 1723

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Suites des procédures devant la chambre des Eaux et forêts du parlement de Toulouse

Cote : 2 E 9/700

Période : 1728 - 1744

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Pièces jointes de la procédure contre le seigneur de la Bastide, l'évêque de Carpentras et le seigneur de Guast

Cote : 2 E 9/701

Période : 1550 - 1699

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Baumette, île de la (île du Rhône)

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