Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-neuf (cne le Monastier ; mandement) - impositions

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Chapteuil-haut : rôle général (1711), rôles des parcelles de Bigorre (1747), Bournac (1734), Chalendar (1734-1739) et Couteaux (1734). Charb...

Cote : 1 C 1196

Période : 1704 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles par communautés (Cayres à Grazac).

Cote : 1 C 1205

Période : 1751 - 1751

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
La Chapelle-de-Loudes (1741-1756), Chapteuil-bas (1734-1756), Chapteuil-haut (1734-1756, Charbonnier (1741-1756), Charensac (1734-1756), Cha...

Cote : 1 C 1223

Période : 1734 - 1756

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Chapteuil-bas à Cordes.

Cote : 1 C 1259

Période : 1750 - 1750

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles divers : rôles général (1756), rôles des communautés d'Artias (1754), Beaudiné (1756), Bonnas (1753), Boucherolle (1751-1756), Brenas ...

Cote : 1 C 1311

Période : 1751 - 1756

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Chadrac à Laval-Emblavès.

Cote : 1 C 1313

Période : 1755 - 1781

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Châteauneuf-le-Monastier.

Cote : 1 C 1369

Période : 1754 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Agrain et Ribains à Cublaise.

Cote : 1 C 1527

Période : 1750 - 1758

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Agrain et Ribains à Jonchères.

Cote : 1 C 1532

Période : 1726 - 1726

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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