Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Just-près-Brioude

Source :

GeoNames : Saint-Just-près-Brioude (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Saint-Just-près-Brioude (1972-1974) ; Saint-Pal-de-Senouire (1968-1975) ; Saint-Privat-du-Dragon (1971-1973) ; Sembadel (1973-1976) ; Vézézo...

Cote : 552 W 48

Période : 1968 - 1975

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 552 W)
Saint-Just-près-Brioude (1924-1925, 1927, 1930, 1934-1935, 1937-1938).

Cote : 1 Z 142

Période : 1924 - 1938

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Saint-Just-près-Brioude (1913, 1926-1927).

Cote : 1 Z 203

Période : 1913 - 1927

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Saint-Just-près-Brioude.

Cote : 567 W 137

Période : 1973 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 567 W)
Saint-Just-près-Brioude.

Cote : 567 W 96

Période : 1943 - 1977

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 567 W)
Saint-Just-près-Brioude.

Cote : 191 W 35

Période : 1946 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 191 W)
Saint-Just-près-Brioude.

Cote : 496 W 84

Période : 1954 - 1969

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 496 W)
Association syndicale de Ladignat (cne de Saint-Just-près-Brioude).

Cote : 512 W 73

Période : 1951 - 1957

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 512 W)
Saint-Just-près-Brioude.

Cote : 512 W 42

Période : 1964 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 512 W)
Saint-Just-près-Brioude

Cote : 6 E 228/1-12

Période : 1572 - 1902

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)

Saint-Just-près-Brioude

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