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Cote : MC/RS//570Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Céleste GOSSART, 16 octobre 1841 - 8 mars 1861 (étude CXVI)Extrait de la notice :
…Cote originelle du document : MC/ET/CXVI/779 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve.…
…Origine de l'information : Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988 (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan…
…d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de révision : 2002 Date…
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Cote : MC/RS//758Extrait de la notice :
…Cote originelle du document : MC/ET/XLIV/1011 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve.…
…Origine de l'information : Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988 (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan…
…d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). 2002 Date de création de la notice : 2011 Date de révision :…
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Cote : MC/RS//572Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Céleste GOSSART, 16 octobre 1841 - 8 mars 1861 (étude CXVI)Extrait de la notice :
…Cote originelle du document : MC/ET/CXVI/781 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve.…
…Origine de l'information : Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988 (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan…
…d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de révision : 2002…
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Cote : MC/ET/XLII/812Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre TRUBERT, 15 juillet 1812 - 4 juillet 1829 (étude XLII)Extrait de la notice :
…Origine de l'information : Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, à l’occasion d’une demande de reproduction 2022…
…(Aubane Lunel) Date de création de la notice :…
…Acte de notoriété de Bazire…
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Cote : MC/ET/XXIV/726Extrait de la notice :
…Profession : officier de panneterie du roi.…
…Domicile : Paris Origine de l'information : Base Arno 1751 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris…
…, guides thématiques du Minutier). 2000 Date de création de la notice :…
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Cote : MC/ET/XXIX/582Extrait de la notice :
…Origine de l'information : Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, à l’occasion d’une demande de reproduction 2022…
…(Aubane Lunel) Date de création de la notice :…
…Acte de notoriété Bouthomme/Huprel…
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Cote : MC/ET/XVIII/1168Extrait de la notice :
…Origine de l'information : Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, à l’occasion d’une demande de reproduction. 2022…
…Lunel) Date de création de la notice :…
…Acte de notoriété de Jean Nicolas Grassière…
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Cote : MC/ET/CVIII/822Extrait de la notice :
…Origine de l'information : Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, à l’occasion d’une demande de reproduction 2022…
…(Aubane Lunel) Date de création de la notice :…
…Acte de notoriété de Suzanne François Marquis…
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Cote : MC/ET/XCVII/331Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis de LAN, 10 janvier 1735 - 2 décembre 1755 (étude XCVII)Extrait de la notice :
…Levesque de Roqueville, Louis Francois . Profession : commissaire des guerres.…
…Domicile : Calais (Pas-de-Calais) ,boulogne (Pas-de-Calais) ,ardes (Pas-de-Calais) . Intervenant 2, en première partie : Nom, qualité: (M.)…
…Guerou d' Anblay de, Francois Joseph . Profession : gendarme de la garde ordinaire du roi. Domicile : Paris.…
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Cote : MC/ET/VI/720Extrait de la notice :
…Origine de l'information : Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, à l’occasion d’une demande de reproduction 2022…
…(Aubane Lunel) Date de création de la notice :…
…Acte de notoriété des héritiers Chappron Philippe…