-
Cote : 19810461/9Période : 1950 - 1980Extrait de la notice :
…Documentation française | Un projet de loi pour le sport, Pierre Mazeaud, 1975. | . Divers, 1970-1975.…
…fonds national pour le développement du sport (france)…
…sport amateur…
-
Cote : 19870467/5-19870467/6Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…Loi Mazeaud n° 75-988 du 29 octobre 1975 sur le développement du sport.…
…sport…
…Loi Mazeaud n° 75-988 du 29 octobre 1975 sur le développement du sport.…
-
Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…ADMINISTRATION DES DOUANES | - Enquête sur la pratique du sport | - Textes juridiques | - Loi MAZEAUD, projets de décret. | - Compte rendu de réunions.…
…sport…
…ADMINISTRATION DES DOUANES | - Enquête sur la pratique du sport | - Textes juridiques | - Loi MAZEAUD, projets de décret. | - Compte rendu de réunions.…
-
Cote : 697AP/74-697AP/80Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Ils s'organisent autour de la gestion de la direction, des interventions, de la crise du foootbal; et de lapréparation de la loi n°75-988 du 29 octobre…
…1975 relative au développement de l'éducation physique et du sport, dite loi Mazeaud.…
…Ils s'organisent autour de la gestion de la direction, des interventions, de la crise du foootbal; et de lapréparation de la loi n°75-988 du 29 octobre…
-
Cote : AG/5(3)/1732Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Politique en faveur du sport : suggestions du recteur P. Magnin (1974), correspondance, notes, avant-projet de loi (7 mai 1975), discours de P.…
…Mazeaud (1975), documents provenant de J.…
…Perrillat, directeur des sports (1975-1976), projets de décrets et de lois (1975-1977), sondage sur la nécessité du sport dans l'éducation (octobre 1978…
-
Cote : 19870467/1-19870467/7Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…Art 5-6 : Loi Mazeaud (1975) sur le développement du sport. Art 7. Accès des handicapes aux équipements sportifs…
…sport…
…Il concerne la réglementation des centres de vacances, de Plein Air et de Loisirs et l'élaboration de la loi Mazeaud, de 1974 à 1982.…
-
Cote : 19890494/5Période : 1975 - 1975Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)Extrait de la notice :
…Emission "à la bonne heure" diffusée sur TF1 et animée par Dominique Laurievet Annick Beauchamp sur le sport à l'école suite au projet de loi déposé par…
…Pierre MAZEAUD secrétaire d'état à la jeunesse et aux sports; participants : Mme Ray mère de famille, 3 élèves du lycée de Corbeil, Jacques Périlliat…
…Mazeaud, Pierre (1929-....)…
-
Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…1975 | - Avis de la section EPS sur les dispositions tendant à la promotion du sport. | - Projet de loi pour les sports. | - Revue de presse loi MAZEAUD…
…sport…
…1975 | - Avis de la section EPS sur les dispositions tendant à la promotion du sport. | - Projet de loi pour les sports. | - Revue de presse loi MAZEAUD…
-
Cote : 19890494/7Période : 1964 - 1964Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)Extrait de la notice :
…Mazeaud, Pierre (1929-....)…
…sport…
…Maurice HERGOZ, Secrétaire d'Etat à la Jeunesse et aux Sports sur la politique du sport : résultats des J.O. de TOKYO, développement du sport de masse…
-
Cote : 19850548/1-19850548/2Période : 1974 - 1983Extrait de la notice :
…Entre 1961 et 1985, il a préparé 6 olympiades, de Tokyo à Los Angeles, et contribué à la promulgation de deux lois sur le sport : - Loi n°75988 du 29 octobre…
…1975 (Loi MAZEAUD) relative au développement de l'éducation physique et du sport. - Loi n°84610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion…
…sport…