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Cote : E-dépôt 296/6Période : 1813 - 1828Extrait de la notice :
…Ban des vendanges.…
…Ban des vendanges.…
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Cote : BMA ms. 5961Période : 1931 - 1950Fonds : Fonds Hyacinthe ChobautExtrait de la notice :
…Ban des vendanges…
…ban des vendanges…
…Ban des vendanges…
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Cote : G 908Période : 1290 - 1767Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Montmorot, bailli de Dijon, qui, après enquête contradictoire, adjuge au chapitre d'Autun, contrairement aux prétentions de la mairie de Dijon, la saisine du ban…
…des vendanges à Chenôve et lui en attribue la justice et la police (1290, 21 mars).…
…des vendanges (1284).…
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Cote : 2 O 2396Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Ban des vendanges.…
…Ban des vendanges.…
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Cote : G 908Période : 1290 - 1767Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Montmorot, bailli de Dijon, qui, après enquête contradictoire, adjuge au chapitre d'Autun, contrairement aux prétentions de la mairie de Dijon, la saisine du ban…
…des vendanges à Chenôve et lui en attribue la justice et la police (1290, 21 mars).…
…des vendanges (1284).…
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Cote : 6 H 25Période : 1707 - 1778Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…pour nommer des experts à l’effet de visiter les vignes et s’assurer de la maturité des fruits, pour pouvoir en parfaite connaissance de cause, fixer le ban…
…des vendanges.…
…Ban des vendanges.…
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Cote : E-dépôt Venasque 1 J 9Période : 1797 - 1818Fonds : Commune de VenasqueExtrait de la notice :
…Fixation du ban des vendanges…
…ban des vendanges…
…Fixation du ban des vendanges…
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Période : 1803 - 1806Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…deux ans les anciens seigneurs tentent de lever à nouveau des droits de complant sur les vignes, et qu'ils ont même dernièrement publié par affiche un ban…
…des vendanges, au mépris de celui qu'il venait lui-même d'afficher, ce qui témoigne de leurs " machinations " et nuit déjà à la vente des vignes, alors…
…lui a demandé le préfet, et il se justifie tout de même de n'avoir fait que respecter la loi supprimant les droits féodaux, en affichant lui-même le ban…
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Cote : EDEP114/I3Période : 1860 - 1870Extrait de la notice :
…Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.…
…Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés.…
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Cote : EDEP138/F1Période : 1841 - 1841Fonds : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1790-1953)Extrait de la notice :
…Ban des vendanges rouges : arrêté du maire…
…Ban des vendanges rouges : arrêté du maire…