-
Période : 1789 - 1809Fonds : 5P - Période révolutionnaireExtrait de la notice :
…Constitution Civile du clergé…
…Constitution Civile du clergé…
-
Cote : D/XXIXPériode : 1792 - 1797Extrait de la notice :
…Clergé, constitution civile du.…
…Clergé, constitution civile du.…
-
Cote : D/IV, D/XXIX, D/XXXVIIIPériode : 1792 - 1797Extrait de la notice :
…Constitution Civile du clergé…
…Constitution Civile du clergé…
-
Cote : 506Période : 1790 - 1792Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Constitution civile du clergé.…
…constitution civile du clergé…
…Constitution civile du clergé.…
-
Cote : L 936Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Constitution civile du clergé…
…Constitution civile du clergé…
-
Cote : L 1791Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…de la municipalité de Dijon, par la société des amis de la Constitution, pour défaut de publication de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la constitution…
…civile du clergé, mars 1791 : dénonciation de la mise en vente d'une Réponse à la lettre pastorale de M.…
…Constitution civile du clergé.…
-
Cote : L 1132-1139Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Constitution civile du clergé…
…Constitution civile du clergé…
-
Cote : 2L/682Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…Constitution civile du clergé…
…Constitution civile du clergé…
-
Cote : L 2078Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Constitution civile du clergé.…
…Constitution civile du clergé.…
-
Cote : 1 L 758Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Constitution civile du clergé, serment.…
…Constitution civile du clergé, serment.…