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Extrait de la notice :
…La série B est consacrée aux cours et juridictions d'Ancien Régime.…
…Cours et juridictions…
…Cours et juridictions (série B)…
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Période : 1354 - 1795Extrait de la notice :
…Cours et Juridictions…
…Cours et Juridictions…
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Cote : 1Période : 1470 - 1800Extrait de la notice :
…tous les actes judiciaires produits par les juridictions d'Ancien Régime supprimées à la Révolution : cours royales ordinaires, cours seigneuriales ; cours…
…et juridictions royales extraordinaires des amirautés, des eaux et forêts, consulat, maréchaussée et traites ; juridictions épiscopales et abbatiales…
…Cours et juridictions.…
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Cote : 376 E 2, 5, 7 à 10, 12 à 15, 20, 39 à 43, 102 à 103, 107, 157, 165, 182, 202, 272, 376, 426 à 432, 440, 452 à 454, 464, 502, 505 à 506, 550, 618Période : 1331 - 1538Extrait de la notice :
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Cote : BPériode : 819 - 2023Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Cours et juridictions…
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Période : 1436 - 1855Extrait de la notice :
…Cours et juridictions…
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Cote : Série BPériode : 1616 - 1790Fonds : Guide des sources relatives à la lutherie aux Archives départementales de Meurthe-et-MoselleExtrait de la notice :
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Cote : FRAD084_B 1114-1124 ; B Provence (non coté) ; 3 E 2/2049-2078, 2091 ; 3 E 4/1-39, FRAD084_B 1163-1171 ; 3 E 33/55 ; 3 E 56/6-7, 9-19 ; B Provence (non coté), FRAD084_B Provence, 1078, 1079, 1080, 1081, 1082, 1083, 1084, 1085, 1086, 1087, 1088, 1089, FRAD08Période : 898 - 2011Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
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Cote : FRAD084_B Sault FRAD004_B 2404-2408, 2730-2753, 1108Période : 898 - 2011Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
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Cote : FRAD084_B Parlement d'Orange 540-547, 550, 552-553, FRAD084_B Parlement d'Orange 548, FRAD084_B Parlement d'Orange 549, FRAD084_B Parlement d'Orange 551, FRAD084_B Parlement d'Orange 556Période : 898 - 2011Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
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