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Cote : O/1/25Période : 1681 - 1681Extrait de la notice :
…taxes sur le vin. PARIS…
…taxes sur le vin. PARIS…
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Cote : EDEPOT32 1G/9Période : 1923 - 1928Extrait de la notice :
…. - Taxes sur le vin et le cidre.…
…. - Taxes sur le vin et le cidre.…
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Cote : 35 W 256Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…organisation ; fixation des prix et classement des vins délimités de qualité supérieure : correspondance, tableaux, extraits de jugement (1941-1945) ; taxes…
…sur le vin pour la reconstitution du vignoble (1945-1946) ; taxe sur la solidarité agricole : statistiques (1945) ; attribution de vin, acide tartrique…
…organisation ; fixation des prix et classement des vins délimités de qualité supérieure : correspondance, tableaux, extraits de jugement (1941-1945) ; taxes…
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Cote : 8 J 213Période : 1758 - 1788Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Assiette et perception de taxes sur le vin et la viande ; registre de recettes de la ville de Libourne, 1787.…
…Assiette et perception de taxes sur le vin et la viande ; registre de recettes de la ville de Libourne, 1787.…
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Cote : 4 J 3807Période : 1580 - 1581Extrait de la notice :
…Taxes sur le vin et les blés, La Rochelle. – Certificat par Baptiste Guyet, contrôleur du domaine royal, des traites et impositions foraines, drogueries…
…Taxes sur le vin et les blés, La Rochelle. – Certificat par Baptiste Guyet, contrôleur du domaine royal, des traites et impositions foraines, drogueries…
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Cote : 36 H 25Période : 1695 - 1781Extrait de la notice :
…. – Contre les fermiers de la subvention au sujet des taxes sur le vin (1726). – Contre Daniel Serres, héritier de Jeanne Laval, au sujet d'un legs (1741…
…. – Contre les fermiers de la subvention au sujet des taxes sur le vin (1726). – Contre Daniel Serres, héritier de Jeanne Laval, au sujet d'un legs (1741…
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Date de modification : 19 février 2024Extrait de la notice :
…Le commerce du vin se réglemente, avec impositions et taxes : droit accordé en 1365 par Charles V à la ville de Montpellier de lever des taxes sur le vin…
…Le commerce du vin se réglemente, avec impositions et taxes : droit accordé en 1365 par Charles V à la ville de Montpellier de lever des taxes sur le vin…
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Cote : 4J21Période : 1344 - 1717Fonds : FONDS MIQUEL DE RIUExtrait de la notice :
…. - Comptes des taxes sur le vin qui entre à Perpignan précédés de la copie de la confirmation par Pierre d'Aragon du privilège…
…. - Comptes des taxes sur le vin qui entre à Perpignan précédés de la copie de la confirmation par Pierre d'Aragon du privilège…
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Cote : AB/XIX/595Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Bernardo Francisco Aznar au sujet des taxes sur le vin ; - fragment d'un ouvrage intitulé : "Cap. 2, del mundo, su fabrica y hermoso adorno." - démonstration…
…Bernardo Francisco Aznar au sujet des taxes sur le vin ; - fragment d'un ouvrage intitulé : "Cap. 2, del mundo, su fabrica y hermoso adorno." - démonstration…