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Période : 2004 - 2015Fonds : 2417 W - Direction départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DDJSCS)Extrait de la notice :
…Centre national de développement du sport (CNDS)…
…mouvement de jeunesse…
…sport…
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Cote : 2011-351-0Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Centre national de développement du sport (CNDS) - Exercices 2006 à 2010.…
…Centre national de développement du sport (CNDS) - Exercices 2006 à 2010.…
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Cote : 2285 W 1-11Période : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de subvention du Centre national de développement du sport…
…Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, Direction départementale de la cohésion sociale, Unité politique sportive : dossiers…
…de subvention du Centre national de développement du sport…
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Période : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de subvention du Centre national de développement du sport.…
…Présentation du contenu Dossiers de subvention du Centre national de développement du sport.…
…Archives de la Côte d'Or…
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Cote : 2417 W 1-23Période : 2004 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fonds Local d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FLAIJ) et Centre national de développement du sport (CNDS) : généralités et dossiers…
…mouvement de jeunesse…
…sport…
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Cote : 2392 W 1 à 23Période : 1998 - 2009Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué pour l'essentiel de dossiers de demandes de subvention effectuées de 2007 à 2009 dans le cadre du centre national de développement…
…du sport (C.N.D.S.).…
…sport…
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Cote : 2159 W 59-76Période : 2009 - 2014Extrait de la notice :
…Centre national pour le développement du sport - demandes de subventions…
…Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - Service jeunesse, sports et cohésion sociale…
…Centre national pour le développement du sport - demandes de subventions…
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Cote : 7802 W 9 - 10Période : 1947 - 2009Fonds : 7802 WExtrait de la notice :
…Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Aide au fonctionnement, accompagnement éducatif : dossiers de subventions par activité sportive…
…Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Aide au fonctionnement, accompagnement éducatif : dossiers de subventions par activité sportive…
…Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Aide au fonctionnement, accompagnement éducatif : dossiers de subventions par activité sportive…
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Cote : 7802 W 1 - 10Période : 1947 - 2009Extrait de la notice :
…Ils sont classés dans l’ordre chronologique des années de naissance puis dans l’ordre alphabétique des agents.…
…Ces documents sont communicables à 120 ans à compter de la date de naissance, pour préserver le secret médical.…
…Les deux derniers articles du versement concernent le centre national pour le développement du sport et les subventions aux clubs et associations sportives…
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Fonds : 2285 W - Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de BourgogneExtrait de la notice :
…Dossiers de demandes de subventions auprès du Centre national pour le développement du sport (CNDS)…
…Sport…
…Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Direction départementale de la cohésion sociale. Unité politique sportive…
