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Cote : 20160426/24Période : 1978 - 2003Extrait de la notice :
…Chaptalisation : documentation, application de circulaire, notes, rapports, enquêtes, presse.…
…Encépagement et chaptalisation.…
…Chaptalisation : documentation, application de circulaire, notes, rapports, enquêtes, presse.…
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Cote : B-0070401/2Période : 1965 - 1984Extrait de la notice :
…Enrichissement des vendanges, contrôle de la chaptalisation des vins.…
…Enrichissement des vendanges, contrôle de la chaptalisation des vins.…
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Cote : B-0064629/2Période : 1966 - 1972Extrait de la notice :
…Régime fiscal de la chaptalisation en Corse : notes, correspondance.…
…Régime fiscal de la chaptalisation en Corse : notes, correspondance.…
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Extrait de la notice :
…Chaptalisation : notes, proposition de règlement du Conseil des Communautés européennes, tableaux.…
…Chaptalisation : notes, proposition de règlement du Conseil des Communautés européennes, tableaux.…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 30 aout 1977…
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 30 aout 1977…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 5 septembre 1977…
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 5 septembre 1977…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 12 septembre 1977…
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 12 septembre 1977…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 28 septembre 1977…
…* VIN ET VITICULTURE | Chaptalisation | Réunion interministérielle 28 septembre 1977…
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Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat de défense des appellations d'origine contrôlée-Muscadet, Chaptalisation de la viticulture d'appellation d'origine contrôlée…
…Syndicat de défense des appellations d'origine contrôlée-Muscadet, Chaptalisation de la viticulture d'appellation d'origine contrôlée…
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Cote : F/10/5315Période : 1935 - 1954Extrait de la notice :
…financière : taxe sur le chiffre d'affaires ; contributions directes (code des boissons) ; contributions directes, circulaires (1935-1939, 1948-1954, 1956) ; chaptalisation…
…financière : taxe sur le chiffre d'affaires ; contributions directes (code des boissons) ; contributions directes, circulaires (1935-1939, 1948-1954, 1956) ; chaptalisation…