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Cote : Dossier n° 347396Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à l'organisation de la Commission nationale de lutte contre le dopage.…
…projet de loi…
…Section de l'Intérieur (1872-....)…
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Cote : 20040466/14Période : 1996 - 1999Fonds : Jeunesse et Sports ; Sports ; Action territoriale ; Protection des sportifs et du public (1986-2000)Extrait de la notice :
…Commission nationale de lutte contre le dopage (CNLD) :comptes-rendus des séances du 30 janvier 1996, 10 octobre 1996, 21 novembre 1996, 16 janvier 1997…
…Commission nationale de lutte contre le dopage (CNLD) :comptes-rendus des séances du 30 janvier 1996, 10 octobre 1996, 21 novembre 1996, 16 janvier 1997…
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Jeunesse et Sports ; Sports ; Action territoriale ; Protection des sportifs et du public (1986-2000)Cote : 20040466/1-20040466/14Période : 1986 - 2000Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-14 : contrôle anti-dopage ; 1986-2000.…
…Art 1-13 : cas positifs relevés lors de contrôles anti-dopage, sanctions éventuelles prises à l'encontre des athlètes,rapports d'analyses; 1986-2000.…
…Art 14 : travaux de la commission nationale de lutte contre le dopage (CNLD); 1996-1999…
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Cote : 20220161/12Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Inspection générale (ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la vie associative)…
…Information : rapports d'analyses anti-dopage, décisions de la commission de lutte contre le dopage, documentation, lettres, notes.…
…Lutte contre le dopage au sein de la Fédération française d'équitation…
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Cote : 20120163/19Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Cabinet de Dominique de Villepin, Premier ministre (2005-2007)…
…Suivi de la politique gouvernementale de lutte contre le dopage : dossier 2006 Préparation et arbitrage du décret du 29 septembre 2006 relatif à l'organisation…
…et au fonctionnement de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) : notes de cabinet / avant projet de decret 26-05-2006; 26-06-2006 : Préparation…
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Cote : 19960083/9Période : 1990 - 1995Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Secrétariat particulier (1990-1995)Extrait de la notice :
…Primo NEBIOLO, Président de l'ASOIF (Association des Fédérations Internationales Olympiques d'été), 1994 | Réunion informelle des ministres européens responsablest…
…des sports, 27-29 avril 1994 | Réunion de la commission nationale de la lutte contre le dopage, 25 novembre 1993 | Préparation du deuxième colloque "sport…
…france. assemblée nationale…
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Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…lutte contre le dopage…
…SANTE Lutte contre le dopage. Préparation de la loi du 23 Mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage.…
…Préparation du décret du 28 Avril 2000 fixant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage prévues par…
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Cote : 20030396/2Période : 1990 - 2002Extrait de la notice :
…Conseiller technique auprès du ministre ou du secrétaire d'État chargé de la Jeunesse et des Sports…
…Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs, et la lutte contre le dopage, présentation, préparation, étude d'impact, exposé des motifs…
…, 1998 | Lutte contre le dopage, interventions, dispositif, contrôle, statistiques 1997, | Laboratoire National de Dépistage du Dopage, situation et fonctionnement…
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Cote : 19970367/23Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…agence française de lutte contre le dopage…
…laboratoire de recherche…
…lutte contre le dopage…
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Cote : 19970367/39Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…agence française de lutte contre le dopage…
…laboratoire de recherche…
…lutte contre le dopage…