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• Constitution Civile du clergé

  

  Période : 1789 - 1809

  Fonds : 5P - Période révolutionnaire

  Extrait de la notice :

  …Constitution Civile du clergé…

  …Constitution Civile du clergé…

• Clergé, constitution civile du.

  

  Cote : D/XXIX

  Période : 1792 - 1797

  Fonds : Table générale des noms géographiques, de personnes et de matières des différentes sous-séries de D (sauf D § 1, 2, 3, D III, D XIV, D XV, D...

  Extrait de la notice :

  …Clergé, constitution civile du.…

  …Clergé, constitution civile du.…

• Constitution Civile du clergé

  

  Cote : D/IV, D/XXIX, D/XXXVIII

  Période : 1792 - 1797

  Fonds : Table générale des noms géographiques, de personnes et de matières des différentes sous-séries de D (sauf D § 1, 2, 3, D III, D XIV, D XV, D...

  Extrait de la notice :

  …Constitution Civile du clergé…

  …Constitution Civile du clergé…

• Constitution civile du clergé.

  

  Cote : 506

  Période : 1790 - 1792

  Fonds : Archives de Kernuz (100 J)

  Extrait de la notice :

  …Constitution civile du clergé.…

  …constitution civile du clergé…

  …Constitution civile du clergé.…

• Constitution civile du clergé

  

  Cote : 2L/682

  Période : 1792 - 1795

  Fonds : 2L - Administration du département, liasses

  Extrait de la notice :

  …Constitution civile du clergé…

  …Constitution civile du clergé…

• Constitution civile du clergé

  

  Cote : L 936

  Période : 1791 - 1792

  Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L

  Extrait de la notice :

  …Constitution civile du clergé…

  …Constitution civile du clergé…

• Constitution civile du clergé

  

  Cote : L 1132-1139

  Période : 1790 - 1800

  Fonds : Série L (période révolutionnaire)

  Extrait de la notice :

  …Constitution civile du clergé…

  …Constitution civile du clergé…

• Constitution civile du clergé.

  

  Cote : L 1791

  Période : 1790 - 1791

  Fonds : Série L (période révolutionnaire)

  Extrait de la notice :

  …consulté sur le projet de la nouvelle organisation du clergé, 15 novembre 1790 : dénonciation de la municipalité de Dijon, par la société des amis de la Constitution…

  …, pour défaut de publication de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, mars 1791 : dénonciation de la mise en vente…

  …Constitution civile du clergé.…

• Constitution civile du clergé, serment.

  

  Cote : 1 L 758

  Période : 1790 - 1799

  Fonds : Série L - Archives de la période révolutionnaire

  Extrait de la notice :

  …Constitution civile du clergé, serment.…

  …Constitution civile du clergé, serment.…

• Constitution civile du clergé.

  

  Cote : L 2078

  Période : 1791 - 1791

  Fonds : Série L (période révolutionnaire)

  Extrait de la notice :

  …Constitution civile du clergé.…

  …Constitution civile du clergé.…