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Cote : 9 S 1787Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Vin, analyse de la douane. – Réclamation.…
…Vin, analyse de la douane. – Réclamation.…
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Cote : CC/4279Période : 1551 - 1600Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Titres relatifs aux octrois et impositions (1551 - 1600) Nouvel octroi sur l'entrée du vin; octroi de 15000 l. sur la douane; droits sur la "chair crue…
…Titres relatifs aux octrois et impositions (1551 - 1600) Nouvel octroi sur l'entrée du vin; octroi de...…
…Titres relatifs aux octrois et impositions (1551 - 1600) Nouvel octroi sur l'entrée du vin; octroi de 15000 l. sur la douane; droits sur la "chair crue…
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Cote : Dossier 20052Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Requête de la "Banque Populaire de Suisse" relative à une saisie de vin par la douane interalliée dans la Ruhr…
…Requête de la "Banque Populaire de Suisse" relative à une saisie de vin par la douane interalliée dans la Ruhr…
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Cote : 5 P 61-74Période : 1865 - 1940Extrait de la notice :
…Vin…
…DROITS DE DOUANE…
…Vin…
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Date de modification : 19 février 2024Extrait de la notice :
…La vigne et le vin…
…sur le vin au XVIIIe siècle.…
…L'élevage du vin dure de 1 à 2 mois pour le vin primeur et plusieurs mois ou années pour le vin de garde.…
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Cote : G 962Période : 1384 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Bannwein de Saverne (ou vin banal) ; Zollkeller de Molsheim (ou douane) ; pâturage du bétail des juifs ; affaires de vente du tabac.…
…Bannwein de Saverne (ou vin banal) ; Zollkeller de Molsheim (ou douane) ; pâturage du bétail des juifs ; affaires de vente du tabac.…
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Cote : Dossier 5962Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Application en TO de l'avis du 24 juin 1921, relatif à la modification des droits de douane pour les tannins, l'extrait de tannin et la lie de vin (Reichs-Gesetzblatt…
…Application en TO de l'avis du 24 juin 1921, relatif à la modification des droits de douane pour les tannins, l'extrait de tannin et la lie de vin (Reichs-Gesetzblatt…
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Cote : CC//745Période : 1835 - 1835Extrait de la notice :
…Considérations sur la fabrication de l'horlogerie en France, et sur la question de douane qui s'y rattache publiées par Édouard Brisbart-Gobert...…
…Pièces saisies chez le sieur Charles, marchand de vin :…
…Considérations sur la fabrication de l'horlogerie en France, et sur la question de douane qui s'y rattache publiées par Édouard Brisbart-Gobert...…
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Cote : 1957Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Commerce des russes ; savon ; huile ; exemption du bédéat ; douane. Vice-consul de France à Candie.…
…Chargement de vin à Candie sur des bâtiments russes.…
…Commerce des russes ; savon ; huile ; exemption du bédéat ; douane. Vice-consul de France à Candie.…
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Cote : AG884/24Période : 1768 - 1774Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Requête de Gérard François Bresson, huissier à la douane, afin d'être exempt sur une demie pièce de vin.…
…Requête de Gérard François Bresson, huissier à la douane, afin d'être exempt sur une demie pièce de vin.…