Consulter des archives

Si les sites internet des services d'archives permettent de plus en plus la consultation d’archives numérisées (plus de 450 millions de documents en ligne), la majeure partie des documents ne sont pas numérisés, compte-tenu du volume des fonds conservés, et sont communiqués dans les salles de lecture des services et par l'envoi de copies. Internet est aujourd'hui un préalable indispensable pour préparer sa visite. Les services d’archives présentent, sur leur site internet et sur les médias sociaux, les fonds qu’ils conservent ainsi que des conseils pour la recherche.

Débuter une recherche

Vous trouverez ici les informations générales pour organiser ses recherches. Les documents d'archives sont organisés selon un système de classification national. Dans le cadre de classement des Archives départementales, par exemple, la lettre R désigne les archives relatives aux affaires militaires de 1800 à 1940, la lettre E correspond notamment aux registres de la collection du greffe de l'état civil et aux minutes et répertoires des notaires.

Quelques cas pratiques

Vous souhaitez:

• Accéder à votre propre dossier de personnel
• Faire une recherche sur un enfant placé
• Obtenir des informations sur la mise sous tutelle d'une personne défunte
• Débuter une thèse impliquant des documents secrets

Consulter des documents non librement communicables

En application du droit en vigueur, les documents d'archives sont librement communicables à toute personne qui en fait la demande. Certains documents, couverts par des secrets (secret de la vie privée, secret médical, secret de la défense nationale, sûreté de l'État...) ne sont cependant communicables qu'à l'issue de délais fixés par la loi ou, avant leur échéance, après autorisation sur demande motivée à titre dérogatoire.