Accessibilité (partiellement conforme)

Aides sur le site de FranceArchives

Dispositifs de navigation

Menu de navigation principale

Le menu principal est situé en-haut à droite. Il se compose d’un bouton cliquable qui ouvre un panneau composé de 5 sections principales et leurs sous-sections :

  • Rechercher
  • Découvrir
  • Comprendre
  • Gérer
  • Accès rapides

Logo

Au-dessus du menu principal se trouve le logo du France Archives permettant de revenir à la page d'accueil du site.

Menu de pied de page

Le menu du pied de page de la page d’accueil permet d’accéder à des pages complémentaires regroupées sous les titres suivants :

  • Ministère de la Culture
  • Ministère des Armées
  • Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
  • Sites publics
    • légifrance
    • CADA
    • service-public.fr
    • data.gouv.fr
    • CNIL
  • Sites d'archives
    • Portail européen des Archives
    • Grand mémorial
    • Mémoire des hommes
  • Carnets de recherche
    • Droit des archives
    • Modernisation et archives
  • Liens utiles
    • Annuaire des services
    • Annuaire du SIAF
    • Carte des services d'archives
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  • accessibilité

Dispositifs offerts par votre navigateur

En parallèle des aides disponibles directement sur le site, celui-ci a été conçu de manière à donner la possibilité à votre navigateur de tirer pleinement partie de ses propres fonctionnalités.

Agrandissement de la taille des caractères

Sur la totalité des pages du site, vous avez la possibilité d’agrandir la taille des caractères.

  • Sur PC : utilisez la combinaison de touches Ctrl + + pour agrandir la taille des caractères. La combinaison de touches Ctrl + - permet quant à elle de réduire la taille des caractères. Des appuis successifs sur ces touches vous permettent d’augmenter ou de diminuer la taille des caractères par paliers. Notez également que la combinaison de touches Ctrl + 0 (le chiffre « zéro ») vous permet de revenir à la taille du texte par défaut.
  • Sur Mac : il suffit de remplacer dans les combinaisons annoncées ci-dessus la touche Ctrl par la touche Cmd pour effectuer les mêmes actions.

Navigation au clavier

Ce site a été conçu de manière à permettre la navigation au clavier sur la totalité des pages. Dans la plupart des cas, il vous suffit d'utiliser la touche Tabulation de votre clavier pour naviguer successivement d’un élément cliquable à un autre élément cliquable dans la page. Inversement, si vous souhaitez remonter dans le sens inverse de la lecture, utilisez la combinaison de touches Maj + Tabulation.

Impression

Utilisateurs de clavier, vous avez la possibilité d’imprimer n’importe quelle page du site en accédant à la page souhaitée puis en appuyant simultanément sur les touches Ctrl + P de votre clavier si vous êtes sur PC ou Cmd + P si vous êtes sous Mac. Les pages de contenu présentent également un lien permettant de déclencher l'impression directement depuis les pages.

Accessibilité numérique

Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ?

Un site web accessible est un site qui permet à tous les internautes d’accéder à ses contenus sans difficulté, y compris les personnes qui présentent un handicap et utilisent des logiciels ou matériels spécialisés.
Un site accessible permet par exemple de :

  • Naviguer avec des synthèses vocales ou des plages braille (notamment utilisées par les internautes aveugles ou malvoyants).
  • Personnaliser l’affichage du site selon ses besoins (grossissement des caractères, modification des couleurs et des contrastes).
  • Naviguer sans utiliser la souris, avec le clavier uniquement ou via un écran tactile.
  • Etc.
    Pour cela, le site doit respecter des normes rigoureuses lors de sa conception et de ses mises à jour.

Politique d'accessibilité du site https://francearchives.fr/fr/  

Le Service interministériel des Archives de France, un service du Ministère de la Culture, s'engage à rendre ses sites internet accessibles conformémemnt à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

A cette fin, il met en œuvre la stratégie et les actions suivantes : schéma pluriannuel d'accessibilité du gouvernement ainsi que le schéma pluriannuel d'accessibilité numérique du ministère.

Déclaration de conformité RGAA

Le site FranceArchives (https://francearchives.fr) est partiellement conforme avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité, RGAA version 4.1 en raison des non-conformités énumérées dans la section "Résultats des tests".

Résultats des tests

L’audit de conformité réalisé le 01/06/2022 par la société Access42 révèle que le site est conforme à 72,22% au RGAA version 4.1. L’échantillon des pages du site ayant fait l’objet d’une vérification de conformité est le suivant :

  1. Accueil : https://francearchives.fr/
  2. Contact : https://francearchives.fr/fr/contact
  3. Mentions légales : https://francearchives.fr/fr/legal_notices
  4. Accessibilité : https://francearchives.fr/fr/accessibility
  5. Plan du site : https://francearchives.fr/fr/sitemap
  6. Recherche et résultats de recherche : https://francearchives.fr/fr/search?q=loi
  7. exemple de l'affichage d'un inventaire de recherche : https://francearchives.fr/fr/findingaid/c5eff3b1e3e783a05bf9dbd6b79e0ebc7c536770
  8. exemple de l'affichage d'un composant d'archives avec vignette en illustration et lien vers le fichier numérisé : https://francearchives.fr/fr/facomponent/1191c96001c40b01e6d80911269a9da093ce9ed2
  9. Actualité : https://francearchives.fr/fr/actualites
  10. Détail actualité : https://francearchives.fr/fr/actualite/405775392
  11. Circulaires : liste : https://francearchives.fr/fr/circulaires
  12. Circulaire détail : https://francearchives.fr/fr/circulaire/DGP_SIAF_2016_005
  13. Contenu simple : https://francearchives.fr/fr/article/227518171
  14. Page d'histoire : https://francearchives.fr/fr/pages_histoire/26287430
  15. Contenu avec sommaire : https://francearchives.fr/article/166418920
  16. Contenu avec vidéo produite par le SIAF : https://francearchives.fr/fr/article/26527658#h_96538577911583494018992
  17. Inventaire d'archives détail : https://francearchives.fr/fr/findingaid/14919087daad5a9cf01a9869a154470a0b1e7046
  18. Rubrique avec sommaire : https://francearchives.fr/fr/gerer
  19. Affichage d'un service d'archives : https://francearchives.fr/service/34577/
  20. Exposition virtuelle détail : https://francearchives.fr/fr/externref/a33834a1674544a3b9872779247be247
  21. Carte : https://francearchives.fr/fr/map/1f0a583a7ea9430d8708d1962579cedb
  22. Notice producteur d'archives : https://francearchives.fr/fr/authorityrecord/FRAN_NP_050313
  23. Autorité : https://francearchives.fr/fr/agent/18939034
  24. Carte des archives : https://francearchives.fr/carte-inventaires

Contenus inaccessibles

Non-conformités

  • Une information est donnée uniquement par la couleur ;
  • Certains contrastes insuffisants sur des éléments graphiques ;
  • Des contenus multimédias n'ont pas d'audiodescription et pas de transcription textuelle pertinente ;
  • Des tableaux ont des cellules d'en-têtes qui ne sont pas correctement définies ;
  • Quelques liens dont l’intitulé n’est pas explicite ;
  • Des fonctionnalités JavaScript qui ne sont pas compatibles avec les technologies d’assistance ou ne sont pas accessibles au clavier, notamment le menu, des contenus qui s’affichent et se masquent ;
  • L’utilisation de nombreuses balises à des fins de présentation (textes non structurés et paragraphes vides) ;
  • Une page a un titre non pertinent ;
  • Des problèmes dans la structure des pages ;
  • Des balises ou attributs HTML de présentation sont présents dans certaines pages ;
  • Des contenus informatifs qui sont ignorés par les technologies d’assistance ;
  • Des problèmes d’accès à l’information lorsque les propriétés d’espacement de texte sont redéfinies ;
  • Le menu de navigation n’est actuellement pas utilisable au clavier ;
  • Un champ de formulaire est dépourvu d'étiquette visible ;
  • Des problèmes dans le parcours de tabulation notamment dans le formulaire de contact.

Dérogations

Contenu tiers

  • Les contenus vidéo publiés sont des contenus externes sur lesquels France Archives ne peut intervenir. Il n’est donc pas possible de leur donner une transcription textuelle ou une audiodescription. France Archives s’engage cependant à produire des contenus conformes quand l’établissement en est l’auteur.
  • Les documents téléchargeables sont la plupart du temps des documents externes. France Archives ne peut donc garantir leur accessibilité. France Archives s’engage cependant à produire des contenus conformes quand l’établissement en est l’auteur.
  • Le motif de conception ARIA combobox mal implémenté sur le moteur de recherche ne peut pas être corrigé (module externe). Cependant, il est possible d’utiliser le moteur de recherche et d’accéder aux mêmes informations sans utiliser la liste d’options.
  • Le module de la visite guidée est également un module externe qu’il n’est pas possible de modifier.
  • Une application tierce est utilisée pour les légendes d’image. Cet outil ne permet pas d’implémenter correctement les images légendées.

Technologies utilisées pour la réalisation du site

HTML5

CSS

JavaScript +jquery

Agents utilisateurs et technologies d'assistance utilisées pour vérifier l'accessibilité des contenus

La vérification de l’accessibilité est le résultat de tests manuels, assistés par des outils (feuilles CSS dédiés, extensions HeadingsMaps et WebDeveloper Toolbar, Color Contrast Analyser).

Les vérifications de restitution de contenus ont été réalisées sur la base de la combinaison fournie par la base de référence du RGAA, avec les versions suivantes : 

  • Firefox 94 et NVDA 2 ;
  • Firefox 94 et JAWS 2020 ;
  • Safari 14 et VoiceOver (macOS version 5.2).

La vérification de l'accessiblité est le résultat de tests manuels, assistés par des outils (feuilles CSS dédiés, extensions HeadingsMaps et WebDevelopper Toolbar, Color Contrast Analyser).

Retour d'information et contact

Il est important de rappeler qu’en vertu de l’article 11 de la loi de février 2005, la personne handicapée a droit à la compensation des conséquences de son handicap, quelles que soient l’origine et la nature de sa déficience, son âge ou son mode de vie.

Le Service interministériel des Archives de France s'engage à prendre les moyens nécessaires afin de donner accès, dans un délai raisonnable, aux informations et fonctionnalités recherchées par la personne handicapée, que le contenu fasse l'objet d'une dérogation ou non.

Le Service interministériel des Archives de France invite les personnes qui rencontreraient des difficultés à la contacter afin qu’une assistance puisse être apportée (alternative accessible, information et contenu donnés sous une autre forme).

Si vous souhaitez nous contacter pour quelque raison que ce soit plusieurs solutions sont à votre disposition :

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits. Plusieurs moyens sont à votre disposition :

Liens